Retour d’Andorre : 9 mois de prison pour la mort du trafiquant de tabac à Pamiers

Retour d'Andorre : 9 mois de prison pour la mort du trafiquant de tabac à Pamiers

Son petit voyage en Andorre lui a coûté très cher. Un automobiliste du Val-de-Marne, en région parisienne, n’aura pas effectué son aller-retour vers le sud samedi 15 octobre.

Ce dernier, qui conduisait une voiture qui ne lui appartenait pas, a été interpellé par la douane au péage de l’A66 à Pamiers (Ariège) alors qu’il se rendait chez lui.

L’homme portait un total 334 paquets de cigarettes mais aussi 12 kilos de tabac à chichaprécisément la cargaison.

Une fois l’intervention douanière terminée, ils l’ont confiée à la firme de gendarmerie de Pamiers, dont dépend le péage ariégeois. Les militaires l’ont placé en garde à vue, l’ont interrogé et conduit au parquet. Le prévenu a avoué les faits qui lui étaient reprochés : possession ou transport et importation de contrebande.

Le conducteur s’est soumis à la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC), également connue sous le nom de plaidoyer de culpabilité. Il a par exemple accepté une peine de neuf mois de prison ferme, la confiscation des produits importés et une amende douanière de 36 996 euros, l’équivalent des marchandises qu’il transportait.

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Source : www.lemondedutabac.com